Impressum

Table des matières

1. Information générales

Raison sociale: DOG4MOVE – Laetitia Trabach Gérant : Madame Laetitia Trabach Siège: Leisihaldenstrasse 31a, 8623 Wetzikon, Suisse Propriétaire : DOG4MOVE – Laetitia Trabach, Leisihaldenstrasse 31a, 8623 Wetzikon, Suisse Forme juridique : Entreprise individuelle IDE : CHE-215.563.945Marque et logo déposés : IGE | IPI DOG4MOVE®, 

Créateur : DOG4MOVE – Laetitia Trabach
Responsable publication : DOG4MOVE – Laetitia Trabach
Webmaster : DOG4MOVE – Laetitia Trabach – contact@dog4move.com
Hébergeur: o2switch SAS, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France (https://www.o2switch.fr)

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DOG4MOVE – Laetitia Trabach
Leisihaldenstrasse 31a
8623 Wetzikon
Suisse
Tél.: +41 (0)76 383 17 08
Mail : contact@dog4move.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site dog4move.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site dog4move.com sont donc invités à les consulter régulièrement.

Ce site est en principe accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par DOG4MOVE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site dog4move.com est mis à jour régulièrement par DOG4MOVE – Laetitia Trabach. De la même façon, les mentions légales, la politique de confidentialité et la politique sur les cookies peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer avant chaque commande afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

DOG4MOVE s’efforce de fournir sur le site dog4move.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, DOG4MOVE – Laetitia Trabach ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site dog4move.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site dog4move.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site dog4move.com ou DOG4MOVE – Laetitia Trabach ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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DOG4MOVE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Suisse, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, DOG4MOVE – Laetitia Trabach se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéo, commentaire…).

6. Limitations de responsabilité

DOG4MOVE – Laetitia Trabach est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Une exception pourrait être accordée, veuillez, au préalable, formuler votre demande motivée d’autorisation par écrit à : DOG4MOVE – Laetitia Trabach.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles 231.1 et suivants du Code des obligations du droit privé suisse.

7. Gestion des données personnelles

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Ces opérations peuvent aussi être réalisées en ligne via notre outil de gestion des données personnelles. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site dog4move.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de DOG4MOVE – Laetitia Trabach et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site dog4move.com.

 

8. Liens hypertextes

Le site dog4move.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de DOG4MOVE – Laetitia Trabach.

Cependant, DOG4MOVE – Laetitia Trabach n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site dog4move.com est soumis au droit suisse. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du siège social de DOG4MOVE – Laetitia Trabach à Zürich, en Suisse.

Cette page montre toujours la dernière version de nos Impressum, Mentions légales. En cas de question, veuillez nous contacter.
Impressum, Mentions légales, a été modifié le 20 août 2023.

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